CONDITIONS D'ACCÈS AU SITE DE MV AGUSTA

Ce site Web (le « Site ») est détenu et exploité par MV AGUSTA Motor S.p.A. - Via G. Macchi, 144 - 21100 Varèse, Italie.
Les informations contenues sur ce Site sont liées aux produits fabriqués et vendus par MV Agusta et sont aussi exhaustives et pertinentes que possible. Néanmoins, MV Agusta se réserve le droit de modifier les prix, les couleurs, les matériaux, les accessoires, les spécifications ou les modèles ou la disponibilité de ces produits à tout moment et à son entière discrétion.
Certains liens apparaissant sur le Site peuvent fournir l'accès à des sites détenus et exploités par des tiers. MV Agusta ne peut être tenu responsable pour les informations fournies sur ces sites, pour lesquels les propriétaires doivent assumer la responsabilité exclusive. MV Agusta n'a aucun contrôle sur et/ou aucune responsabilité pour les contenus de sites Web indépendants qu'elle ne contrôle pas, et ne fournit les liens en question aux visiteurs que dans le but de leur offrir un service plus pratique.

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus et/ou matériaux trouvés sur ce Site sont la propriété intellectuelle exclusive de MV Agusta. Ces contenus et/ou matériaux ne peuvent pas être copiés et/ou reproduits de quelque manière que ce soit, à moins que cela soit nécessaire pour assurer qu'ils puissent être consultés en ligne. Cependant, les pages du Site peuvent être imprimées intégralement pour un usage personnel, y compris sur des supports physiques, si les conditions suivantes sont respectées :
(a) aucune modification ne doit être effectuée aux documents et/ou graphiques correspondants apparaissant sur le Site ;
(b) les graphiques et les textes correspondants apparaissant sur le Site ne doivent pas être utilisées de manière dissociée ;
(c) que le droit d'auteur et la marque commerciale et/ou les autres notes de MV Agusta apparaissent sur toutes les copies. Sans préjudice à ce qui précède, MV Agusta peut vous autoriser de temps en temps à télécharger des arrière-plans, des écrans de veille et autres utilitaires de ce Site, sur demande écrite de votre part. Ces téléchargements auront lieu en toutes circonstances conformément aux conditions énoncées ci-dessus.

Des parties extraites du Site ne peuvent pas être utilisées en aucune circonstance ou à quelque fin que ce soit, à moins que les conditions susmentionnées soient remplies. Les documents et/ou contenus du Site ont été contrôlés et testés avec soin durant toutes les étapes de la production. Néanmoins, MV Agusta recommande l'utilisation d'un logiciel anti-virus à jour. MV Agusta se réserve le droit d'exercer un recours devant les juridictions compétentes en réponse à toute infraction aux dispositions énoncées dans ce paragraphe.

2. LIENS VERS LE SITE WEB

Si vous souhaitez intégrer un lien vers le Site, vous devez obtenir au préalable l'accord écrit de MV Agusta. Le lien doit en toutes circonstances renvoyer le visiteur vers la page d'accueil de MV Agusta.

3. ACCÈS AUX SERVICES

Bien que MV Agusta s'efforce d'assurer la disponibilité du Site 24 heures sur 24, elle ne pourra cependant pas être tenue responsable, pour quelque raison que ce soit, si le Site n'est pas disponible à un moment donné et/ou pour une période particulière. L'accès au Site pourra être temporairement suspendu sans avertissement préalable en cas de dysfonctionnement du système, pendant des travaux de maintenance ou de réparation ou pour toute autre raison échappant au contrôle raisonnable de MV Agusta.

4. PROTECTION DES DONNÉES

Les données personnelles que vous avez saisies sur nos formulaires en ligne lors de votre inscription sont collectées et traitées aux fins pour lesquelles vous vous êtes inscrit (afin de demander des informations ou des services, pour recevoir du matériel promotionnel, etc.).
Toute correspondance avec nous peut faire l'objet d'un enregistrement.
Nous pouvons également vous inviter à remplir des questionnaires en ligne qui seront ensuite utilisés pour des études de marché. MV Agusta respecte la nature confidentielle des données personnelles des visiteurs du Site conformément au Décret législatif italien n° 196 du 30 juin 2003 (voir l'avis de confidentialité).

5. DOCUMENTS ET CONDUITE DES VISITEURS

À l'exception des données personnelles, qui seront traitées conformément à la loi relative à la confidentialité et aux cookies, les contenus et/ou documents échangés et/ou transmis et/ou publiés sur le Site seront traités confidentiellement ou en tant que propriété de MV Agusta, et la Société n'aura donc aucune obligation ni responsabilité à l'égard de tels contenus et/ou documents. MV Agusta et les personnes désignées par elle peuvent librement copier, communiquer, distribuer, insérer et utiliser autrement ces contenus et/ou documents et/ou données et/ou images et/ou autres éléments contenus sur ce Site à quelque fin que ce soit. Il est strictement interdit aux visiteurs de publier et/ou d'échanger et/ou de transmettre sur le Site ou à partir du Site, tout document :
(a) qui soit menaçant, diffamatoire, obscène, indécent, séditieux, offensant, pornographique, abusif, raciste, discriminatoire, intimidant, scandaleux, provocateur, blasphématoire, qui viole la confidentialité et la vie privée ou qui puisse créer du trouble ou un dérangement ; ou
(b) pour lequel vous n'avez pas obtenu toutes les licences et/ou permis requis ; ou
(c) qui constitue ou amorce une conduite équivalent à une offense, qui engage la responsabilité civile, qui soit autrement contraire à la loi, ou qui viole les droits de tiers dans quelque pays du monde que ce soit ; ou
(d) qui soit dommageable sur le plan technique (y compris, de façon non limitative, les virus, les bombes logiques, les chevaux de Troie, les vers informatiques, les composants dangereux, des données infectées ou autre programme malveillant ou données nuisibles).
Vous ne devez pas utiliser le Site d'une manière inappropriée, incluant, de façon non limitative, les actes à des fins de piratage.
MV Agusta coopérera pleinement avec les autorités judiciaires si elles demandaient et/ou ordonnaient de révéler l'identité et/ou l'adresse de toute personne qui a publié des documents allant à l'encontre des dispositions de ce paragraphe et/ou la loi pertinente applicable, sans préjudice du droit de MV Agusta d'engager une action afin d'obtenir des dommages et intérêts.

6. EXACTITUDE DES INFORMATIONS

MV Agusta s'efforcera autant que possible d'assurer l'exactitude et la mise à jour des contenus et des documents de ce Site. Cependant, il ne peut être garanti que les produits auxquels il est fait référence sur le Site ne différeront pas de ceux décrits dans les spécifications les plus récentes. Certains des accessoires décrits et/ou auxquels il est fait référence peuvent seulement être disponibles dans certains pays et/ou uniquement moyennant des frais supplémentaires. Nous recommandons aux clients de vérifier les spécifications actuelles des produits et/ou toute option spécialement demandée sur les véhicules avec leur concessionnaire MV Agusta lors de la passation de la commande. MV Agusta se réserve le droit de modifier les spécifications du produit à tout moment sans encourir de responsabilité.

7. RESPONSABILITÉ

MV Agusta et ses gérants, ses directeurs, ses employés, son personnel et/ou ses agents ne sauront être tenus responsables pour toute perte et/ou tout dommage de quelque nature que ce soit que vous subissez et/ou qu'un tiers subit (incluant, de façon non limitative, les pertes directes, consécutives ou punitives, la perte de revenus, le manque à gagner, le fonds commercial, les données, les contrats ou toute autre perte ou tout autre dommage) résultant de et/ou liée à la cessation des opérations de quelque manière que ce soit, et en cas d'actes illégaux (incluant, de façon non limitative, la négligence, la rupture de contrat ou tout autre acte illégal) du Site, de l'utilisation du Site et/ou de l'incapacité d'utiliser le Site, ou suivant l'utilisation du Site, de toute page Web mise en lien sur le Site et/ou les contenus qui y figurent, incluant, de façon non limitative, les pertes et/ou le préjudice causés par des virus qui peuvent infecter votre ordinateur et les équipements connectés, les logiciels, les données et/ou les autres propriétés après accès, utilisation et/ou navigation sur le Site et/ou après téléchargement de documents du Site et/ou des Sites mis en lien. Aucun aspect de ces conditions ne peut exclure et/ou restreindre la responsabilité de la part de MV Agusta pour :
(a) le décès et/ou les dommages corporels causés par négligence de la part de MV Agusta ;
(b) un acte illégal et/ou une fausse déclaration frauduleuse ;
(c) toute responsabilité ne pouvant pas être révoquée ni restreinte conformément à la loi.

8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Tout litige pouvant survenir en relation avec ce Site relèvera de la juridiction exclusive des tribunaux de Varèse et sera soumis à la loi italienne.

AVIS D'INFORMATION AU TITRE DE L'ARTICLE 13 DU DÉCRET LÉGISLATIF ITALIEN N° 196 DU 30 JUIN 2003

Conformément à l'article 13 du Décret législatif italien n° 196 du 30 juin 2003 (« Code de protection des données personnelles »), nous vous informons des points suivants par le présent avis.

1. Les données fournies par le Client, incluant l'adresse électronique, seront traitées, transférées et distribuées, en utilisant également des équipements électroniques ou d'autres équipements automatiques, directement par MV AGUSTA Motor S.p.A. (ci-après dénommée « MV Agusta ») et/ou par des tiers désignés par elle ou conformément à ses instructions et/ou par des entreprises externes ou conformément aux instructions des entreprises externes, qui appartiennent ou n'appartiennent pas au même groupe, et/ou les concessionnaires et les garagistes travaillant pour le réseau MV Agusta à des fins associées à l'utilisation du Site, à des fins statistiques ou afin d'envoyer du matériel publicitaire et promotionnel lié aux biens et services fournis par MV Agusta et/ou les sociétés associées.

2. La fourniture de données en complétant le formulaire d'inscription et en acceptant les conditions régissant l'accès au Site doit s'interpréter comme un consentement du Client au traitement des données personnelles aux fins associées à un tel accès. La fourniture de telles données est obligatoire car elle permettra à l'utilisateur d'accéder correctement aux services demandés, et l'absence de fourniture de telles données ou la révocation d'un tel consentement mènera à la fin de la relation entre les parties.

3. D'autre part, les données peuvent être uniquement utilisées à des fins commerciales (envoi de matériel publicitaire et promotionnel, etc.) si cela est expressément approuvé et leur fourniture par le Client est optionnelle. L'absence de fourniture de telles données n'aura pas d'effet sur les accords régissant l'accès aux services disponibles sur le Site. Toutes les fois que MV Agusta souhaite collecter vos données à ces fins, vous serez demandé au préalable si vous consentez ou non à leur traitement.

4. Les données susmentionnées, et celles générées par les parties, seront uniquement divulguées ou distribuées dans des situations prévues par la loi et seront traitées conformément aux principes de propriété, de légalité et de transparence afin de sauvegarder la confidentialité et les droits du Client.

5. MV AGUSTA Motor S.p.A. est le gestionnaire des données conformément au Décret législatif italien n° 196 de 2003, agissant par l'intermédiaire de son représentant légal pro tempore, et est, par conséquent, responsable de la conformité avec toutes les obligations fixées par la législation en question.
Le Client peut exercer son ou ses droits à tout moment contre le gestionnaire des données au titre de l'article 7 du Décret législatif italien n° 196 de 2003, qui est énoncé intégralement ci-dessous dans un souci de clarté :

Décret législatif italien n° 196 de 2003 :

Article 7 – Droit d’accès aux données personnelles et autres droits

1. L’intéressé a le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de données personnelles le concernant, même si celles-ci n'ont pas encore été enregistrées, et de les consulter sous forme intelligible.

2. L'intéressé a le droit de connaître :
a) l'origine des données personnelles ;
b) leur finalité et les modalités du traitement ;
c) les méthodologies adoptées en cas de traitement effectué à l'aide d'instruments électroniques ;
d) les coordonnées du gestionnaire des données, des responsables du traitement des données et du représentant désigné conformément à l'article 5(2) ;
e) les personnes ou catégories de personnes auxquelles les données personnelles peuvent être communiquées ou susceptibles de les obtenir en qualité de représentant du pays en question, de responsables du traitement de données ou autres mandatés.

3. L'intéressé a le droit d'obtenir :
a) la mise à jour, la rectification ou, dans son intérêt propre, l'ajout de données complémentaires ;
b) la suppression, la transformation sous forme anonyme ou le blocage des données traitées en violation de dispositions légales, y compris de celles dont la conservation n'est pas nécessaire au vu des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ;
c) la confirmation attestant que les opérations visées aux lettres a) et b) ci-dessus, y compris leurs détails, ont été signalées aux personnes auxquelles les données ont été transférées ou divulguées, sauf dans le cas où une telle action s'avérerait impossible ou nécessiterait la mise en œuvre de moyens manifestement disproportionnés par rapport au respect du droit protégé.

4. L'intéressé a le droit de s'opposer, intégralement ou partiellement :
a) au traitement de données personnelles le concernant pour des raisons légitimes, quand bien même inhérentes aux finalités de leur collecte ;
b) au traitement de données personnelles le concernant à des fins d'envoi de matériel publicitaire, de ventes directes, d'études de marché ou de communications commerciales.

Vous pouvez exercer les droits susmentionnés (Article 7 du Décret législatif italien n° 196 de 2003) en écrivant à MV AGUSTA Motor S.p.A. à l'adresse suivante : Via G. Macchi, 144 - 21100 Varèse, Italie, ou en envoyant un courriel à : info@mvagusta.it.

NOTRE POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES ET À LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Ce site Web (« Site Web ») est géré par MV AGUSTA Motor S.p.A., dont le siège social est sis à Via G. Macchi, 144 - 21100 Varèse, Italie.
Cette politique fournit des explications relatives à nos cookies et à la façon dont votre vie privée est protégée lorsque vous visitez notre Site Web.

1. TYPE DE DONNÉES TRAITÉES / LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB

MV Agusta s'engage à respecter votre « vie privée ». Sur ce Site Web, MV Agusta collecte des données personnelles que vous décidez de nous fournir et des informations obtenues en utilisant des cookies, comme cela est expliqué plus en détail ci-dessous. Ce Site Web peut également contenir des liens vers d'autres sites Web de MV Agusta ou des sites Web de tiers, tels que ceux de nos concessionnaires, garagistes agréés et autres sociétés affiliées, ou encore vers les sites Web de médias sociaux. En cliquant sur un lien vers d'autres sites Web de MV Agusta ou de tiers, il convient de garder à l'esprit que ces sites Web ont leur propre politique de confidentialité. MV Agusta décline toute responsabilité pour les sites Web de tiers.

2. COLLECTE ET UTILISATION DES INFORMATIONS

Si vous fournissez des données personnelles à MV Agusta, nous enregistrerons et traiterons lesdites informations aux fins décrites dans l'avis de confidentialité. De plus, afin d'améliorer l'accessibilité du Site Web pour les utilisateurs en termes de performance du système, de convivialité et de fourniture d'informations utiles relatives à nos produits et services, nous enregistrons automatiquement les informations sur des fichiers journaux de votre ordinateur. Ceux-ci contiennent votre adresse de protocole Internet (IP), le type de navigateur utilisé et les paramètres de langue, le système d'exploitation, le fournisseur d'accès Internet (FAI) et la date / l'heure de l'inscription.
Nous utilisons ces informations pour garantir une gestion efficace du Site Web, mieux connaître les catégories d'utilisateurs de notre Site Web, analyser les tendances et collecter des données démographiques relatives à nos utilisateurs dans l'ensemble. Les informations collectées peuvent être utilisées pour nos services et communications marketing et publicitaires (par ex. pour améliorer votre confort d'utilisation en vous présentant des offres plus attrayantes et des services spéciaux), en conformité avec les lois applicables dans cette région. Si nous utilisons des données non personnelles avec des données personnelles, les informations en question seront traitées en tant que données personnelles pour toute la période durant laquelle elles sont regroupées.

3. UTILISATION DE COOKIES

Ce Site Web, la correspondance électronique, les services en ligne, les applications publicitaires et interactives peuvent utiliser des « cookies » afin d'optimiser nos services.
Qu'est-ce qu'un « cookie » ?
Un « cookie » est un petit fichier généralement composé de chiffres et de lettres, que nous envoyons vers le fichier du navigateur qui contient des cookies sur le disque dur de votre ordinateur par l'intermédiaire de notre serveur Web. Il permet par exemple à notre Site Web de reconnaître l'appareil d'un utilisateur une fois qu'une connexion à été établie entre le serveur Web et le navigateur Web. L'objectif principal d'un cookie est de permettre à notre serveur Web de présenter des pages sur mesure à l'utilisateur afin de personnaliser sa visite du Site Web de MV Agusta et d'assurer qu'il corresponde aux besoins individuels de chaque utilisateur.

Quels cookies sont utilisés sur ce Site Web ?
MV Agusta peut utiliser deux types de cookies sur ce Site Web :
• Cookies de session : ce sont des cookies temporaires enregistrés dans le fichier de cookies de votre navigateur jusqu'à expiration de la session. Ces cookies sont obligatoires pour certaines applications ou fonctions afin d'assurer le bon fonctionnement de ce Site Web.
• Cookies permanents : nous pouvons utiliser des cookies permanents afin d'améliorer le confort de l'utilisateur (par ex. pour fournir une navigation optimisée).
Les cookies en question resteront dans le fichier de cookies de votre navigateur pendant une plus longue période. La longueur de cette période dépendra des paramètres de votre navigateur Web. Les cookies permanents rendent possible le transfert d'informations vers un serveur Web lorsque vous visitez le Site Web. Les cookies permanents sont également appelés cookies de suivi.

Il existe diverses publications en ligne sur les cookies avec de plus amples informations. Voir, par exemple : http://www.allaboutcookies.org

4. COOKIES DE TIERS

MV Agusta peut travailler avec des publicitaires tiers pour publier des publicités et optimiser les communications marketing correspondantes. Les publicitaires tiers utilisent des cookies afin d'évaluer l'efficacité de la publicité et de personnaliser le contenu publicitaire. Les informations collectées par les publicitaires tiers peuvent inclure des données de géolocalisation (obtenues par l'adresse IP) ou l'adresse électronique lorsqu'elles sont recueillies par le biais de ce Site Web.

5. SUIVI ET ANALYSE

Pour permettre l'optimisation constante des communications marketing, MV Agusta utilise le logiciel d'analyse « Google Analytics » produit par Google Inc. Cet outil permet de surveiller le comportement en ligne en termes de temps, de localisation géographique et d'utilisation du Site Web. Les informations en question sont collectées par le biais de pixels et/ou cookies de suivi. Les informations obtenues par le biais de pixels et/ou cookies de suivi sont anonymes et ne feront pas l'objet d'un regroupement avec des données personnelles. Toutes les informations requises pour cette analyse sont enregistrées sur des serveurs situés en Italie. MV Agusta et le groupe GM ne partageront pas ces informations avec des tiers pour un usage indépendant.

6. ACTIVER ET DÉSACTIVER LES COOKIES ET LES TECHNOLOGIES SIMILAIRES

Si vous acceptez les cookies, vous pouvez les refuser ultérieurement en changeant les paramètres de votre navigateur Internet. Par exemple, si vous utilisez Internet Explorer 8.0, veuillez suivre les instructions ci-dessous :
1. Sélectionnez l'élément « Outils », et ensuite « Options Internet »
2. Cliquez sur l'onglet « Confidentialité »
3. Utilisez le curseur pour choisir les paramètres désirés.
Si vous utilisez un autre navigateur Web, veuillez vous référer aux instructions de celui-ci pour plus d'informations sur la manière de changer les paramètres ou de supprimer les cookies.

Veuillez noter que ce Site Web ne fonctionnera pas correctement et que certaines fonctionnalités ne seront pas disponibles si vous désactivez les cookies.

7. MODIFICATIONS DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toute future modification de cette politique sera communiquée sur cette page. Nous vous suggérons de vérifier régulièrement notre politique pour toute mise à jour ou tout changement.

8. COMMENT NOUS CONTACTER

Si vous avez des questions, commentaires ou requêtes relatifs à cette politique, veuillez nous contacter à l'adresse mentionnée ci-dessous. Vous pouvez également trouver plus d'informations au sujet de notre politique de confidentialité et nos méthodes de traitement des données personnelles en visitant la page Confidentialité sur notre Site Web.

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